Déposée le 19 juin 1981 par CASSELMAN COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CASSELMAN COMPANY LIMITED domicilié(e) 76 Miranda Avenue, TORONTO, Ontario Canada M6E 4G6. - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173161.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 1991.
CASSELMAN COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CC
CASSELMAN COMPANY LIMITED - 76 Miranda Avenue, TORONTO, Ontario Canada M6E 4G6. - Canada
André NETTER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45
Articles d'essuyage, chiffons ou linges à polir, chiffons ou linges à essuyer, articles d'essuyage à jeter, linges blancs à tissage lâche pour polissage, chiffons à dépoussiérer utilisables préalablement à l'application d'une peinture, chamois, éponges, linges ou chiffons d'essuyage pour la poussière, linges ou chiffons d'essuyage non tissés, serviettes pour les mains, en papier, produits d'emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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